Document, non obligatoire, qui fixe la chose, la quantité, le prix, le délai et les conditions d’acquisition que l’acheteur transmet à son Fournisseur.
Les conditions de Transfert de Propriété et les conditions générales des parties seront établies à cet instant.
Le fournisseur pourra adresser en retour un « Accusé de réception de Commande » (ou une « Confirmation de Commande ») pour acceptation ou modification de la commande et des ses conditions.
Commande Client ou Fournisseur